Clause de voyageur occasionnel

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Clause de voyageur occasionnel

Messagepar ghandii » Sam 17 Fév, 2018 12:23

Hello,

j'avoue que la clause de voyageur occasionnel me laisse perplexe pour mon esprit cartésien. Cette clause permet à l'opérateur de se protéger, et on peut le comprendre, d'un utilisateur qui souscrit sa ligne en France mais ne l'utilise qu'à l'étranger (ou du moins principalement à l'étranger).

Cette clause est la suivante:

Facturation hors-forfait des usages en itinérance en UE et DOM si, pendant une durée de 120 jours consécutifs, utilisation du forfait pendant plus de 60 jours uniquement en itinérance dans cette zone (en-dehors de la France métropolitaine) et réalisation de plus de la moitié des consommations en itinérance dans cette zone.

Il y a 3 mots/passages qui attirent mon attention
- Le premier : uniquement. Je comprends que l'on considère ici que l'utilisateur, pendant une période de 120 jours, passe au moins 60 jours en itinérance et uniquement en itinérance. Ce qui implique que pendant cette même période, il n'utilise pas le réseau domestique en France.
- Le deuxième: plus de la moitié. Je comprends donc que ce qui ne fait pas partie de cette moitié est consommé en non-itinérance, c'est-à-dire en France.
- Le troisième: et. Je comprends qu'il faut que les 2 conditions ci-dessus soient réalisées pour l'opérateur puisse activer la clause.

Mais comment ces 2 conditions peuvent se réaliser en même temps? Si l'on reste uniquement en itinérance, on réalise forcement 100% de sa consommation hors de France, et donc (attention gros calcul niveau médaille Fields), 0% de sa consommation en France.

D'autres avis?

Merci!
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar marcoo76 » Sam 17 Fév, 2018 14:02

"Plus de la moitié en itinérance" donc 100 % en itinérance, c'est plus de la moitié.
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar ghandii » Sam 17 Fév, 2018 15:08

Ben oui 100% c'est plus que 50%, évidemment, mais de la manière dont je le comprends, ca ne peut être QUE 100%.
La clause aurait été écrite en remplaçant "la moitié", par "le quart", "les deux tiers" ou "les quatre vingt sept cent vingt septièmes", ca aurait été la même chose.

Ce qui aurait davantage de sens selon moi ce sont les clauses écrites de l'une des manières suivantes:

Soit tu supprimes le "uniquement":

Si tu passes plus de 60 jours sur 120 en itinérance ET que sur la même période tes consos sont réalisées pour plus de moitiés en itinérance, la clause s'applique
Facturation hors-forfait des usages en itinérance en UE et DOM si, pendant une durée de 120 jours consécutifs, utilisation du forfait pendant plus de 60 jours en itinérance dans cette zone (en-dehors de la France métropolitaine) et réalisation de plus de la moitié des consommations en itinérance dans cette zone.

Soit tu supprimes une des deux conditions:

Si tu passes plus de 50% de ton temps et itinérance, et que le reste du temps tu éteins ton téléphone, la clause s'applique (ce qui implique que si tu reviens 1 jour en France, la période de 120 jours se réinitialise)
Facturation hors-forfait des usages en itinérance en UE et DOM si, pendant une durée de 120 jours consécutifs, utilisation du forfait pendant plus de 60 jours uniquement en itinérance dans cette zone (en-dehors de la France métropolitaine)

Si tes consos sont réalisées pour plus de moitié en itinérance, la clause s'applique
Facturation hors-forfait des usages en itinérance en UE et DOM si, pendant une durée de 120 jours consécutifs, réalisation de plus de la moitié des consommations en itinérance dans cette zone.

Mais j'ai peut-être faux...
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar marcoo76 » Sam 17 Fév, 2018 16:24

Pendant 60 jours consécutifs sur 120 tu est uniquement en itinérance mais tu utilises moins de 50 % de consommation (par exemple 30 %) (pendant ces 60 jours par rapport aux 120 jours) : tu ne paye pas.
C'est comme ça que je le comprends.
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar ghandii » Sam 17 Fév, 2018 16:37

Ben ok, mais alors si tu n'es pas en itinérance, tu l'utilise où ton forfait?
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar marcoo76 » Sam 17 Fév, 2018 17:12

En France évidemment. Je ne saisis pas le problème.
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar marcoo76 » Sam 17 Fév, 2018 18:32

Ou dans une autre zone incluse.
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar fredcreteil » Dim 18 Fév, 2018 22:21

et le gars qui habite en France mais dans une zone blanche ou grise, et qui est frontalier....
et qui capte mieux le signal en roaming que celui de son opérateur français ???? :?:...

déjà vécu dans le nord Cotentin ( département de la Manche ) = le portable ne captait pas Orange, ni Bouygues.... mais se connectait sur réseaux Britanniques ( Jersey / Guernesey )....

ou dans l'Est de la France = pas de réseau sur Orange mais en zone frontalière, on était sur les réseaux allemands ou luxembourgeois...

serait ce du roaming abusif ?
Pourtant, l'opérateur arrive quand même à nous localiser... quand on fait un speed test depuis la métropole mais en roaming
http://forum.lesmobiles.com/quel-forfait-prepaye-choisir/roaming-uk-t114313.html#p998491
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar ghandii » Dim 18 Fév, 2018 23:46

Hello

en fait je pensais justement aujourd'hui au cas des frontaliers pour mieux comprendre cette clause de voyageur occasionnel.
Si on considère une journée (de 00h00 à 23h59)
(1) soit la journée est passée entièrement en roaming (voyageur)
(2) soit la journée en entièrement en non-roaming (réseau domestique ou téléphone éteint)
(3) soit un peu des deux: le matin au petit-déjeuner sur le réseau domestique, la journée en roaming (cas des frontaliers).

Quand la clause parlait de 60 jours sur 120 uniquement en roaming, je pensais, à tort finalement, que la clause s'appliquait lorsque la période de 120 jours ne contenaient que 60 jours de roaming. Alors que finalement, je comprends qu'elle s'applique lorsque la période de 120 jours contient plus de 60 jours du cas (1). Et que donc, les cas (2) et (3) sont considérés comme jours en non-itinérance, même si le cas (3) utilise le temps de quelques heures dans la journée un réseau roaming.

Dans ma première réflexion, je n'avais pas pris en compte le cas où, comme un frontalier, une même journée voit l'utilisateur attraper le réseau domestique et le réseau roaming.

Ce qui voudrait dire en toute logique, que si l'utilisateur capte tous les jours, ne serait-ce qu'une minute, le réseau domestique, et le reste du temps le roaming, la journée n'est pas comptée en itinérance. Et donc peut utiliser 100% (ou quasi) de son forfait en itinérance.

Donc pour te répondre fredcreteil, il faudrait donc capter au moins 1 jour sur 2, ne serait-ce qu'une minute, un relais (Orange, SFR, Bouygues, en fonction du choix fait auprès de NRJ mobile), pour comptabiliser la journée dans le cas (3). Et peu importe au final le ratio de consommation entre roaming et réseau domestique car "60 jours sur 120 uniquement en itinérance ET 50% des consommation en itinérance". C'est bien ET et non OU.
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar Blolibloo » Lun 19 Fév, 2018 14:33

fredcreteil a écrit:Pourtant, l'opérateur arrive quand même à nous localiser... quand on fait un speed test depuis la métropole mais en roaming


Cette localisation n'est liée qu'au mobile, grâce à sa puce GPS.

L'opérateur identifie la position d'un client par le biais de l'antenne relais et de la cellule de connexion, et non par le biais du GPS auquel il n'a pas accès.
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Re: Clause de voyageur occasionnel

Messagepar boulete » Lun 19 Fév, 2018 15:49

ghandii a écrit:Ce qui voudrait dire en toute logique, que si l'utilisateur capte tous les jours, ne serait-ce qu'une minute, le réseau domestique, et le reste du temps le roaming, la journée n'est pas comptée en itinérance. Et donc peut utiliser 100% (ou quasi) de son forfait en itinérance.


:yes:
et rappelé par la commission européenne

22. J’habite près d’une frontière et mon portable se connecte souvent à un réseau du pays voisin.
Pourrai-je bénéficier de l’itinérance aux tarifs nationaux sans risque de dépasser les limites de mon forfait?

Oui.
Tant que votre portable se connecte une fois par jour à votre réseau national, vous serez considéré comme étant dans votre pays
et non en itinérance ce jour-là.
Peu importe que votre portable se connecte à un réseau du pays voisin dans l’UE (que ce soit à partir de votre pays
ou parce que vous avez passé unepartie de la journée dans ce pays étranger).
Les fournisseurs de services d’itinérance doivent toujours vous indiquer les moyens d’éviter l’itinérance involontaire.



23. Je travaille dans un pays européen autre que celui où je réside.
Pourrai-je bénéficier de l’itinérance aux tarifs nationaux sans risque de dépasser les limites de mon forfait?

Oui.
Dans votre cas, vous pouvez choisir un fournisseur dans l’un des deux pays et bénéficier de l’itinérance aux tarifs nationaux de ce pays:
vous pouvez bénéficier de l’itinérance aux tarifs nationaux avec une carte SIM du pays où vous résidez ou avec une carte SIM du pays où vous travaillez.
Dans les deux cas, la politique d’utilisation raisonnable de l’itinérance aux tarifs nationaux s’appliquera (comme décrit à la question 17),
à la condition supplémentaire que vous vous connectez quotidiennement au moins une fois au réseau de votre opérateur national de sorte que cette
journée soit comptée comme une journée de présence dans votre pays (même si vous allez à l’étranger ce jour-là).


source : https://www.europe-corse.eu/attachment/866489/
Le contenu de cette réponse ne peut être assimilé à un avis,un conseil ou une information juridique
et ne saurait se substituer à une consultation auprès d'un homme de loi

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