Obstruction à la portabilité ?[résolu]

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Obstruction à la portabilité ?[résolu]

Messagepar dicky62 » Mer 24 Fév, 2010 23:01

Nouveau sur les forums, je crée ce nouveau topic sur le conseil d'Ullrich.Merci à lui.
Simyo ou Leclerc feraient-ils obstruction à la portabilité?
J'ai ouvert un compte mini chez Leclerc mobile depuis le 16 février avec demande de portabilité.
Le lendemain, Leclerc me signale que mon compte serait résilié chez l'opérateur donneur(en l'occurence Simyo).
Coup de fil chez Simyo qui me confirme que ma ligne est active avec quelques euros sur le compte .
Symio m'a même appelé sur mon portable pour vérifier.
Coup de fil chez Leclerc et même manipulation: ma ligne est active.
Evidemment , Leclerc me propose un numéro Leclerc.
Apparemment il se joue une partie de ping pong entre ces 2 opérateurs et je crois savoir qui sera le dindon de la farce(c'est à dire moi, concernant la portabilité).
Il me semble que la portabilité est un dû à partir du moment où la ligne est active, ce qui est mon cas actuellement.
Quelqu'un a-t-il eu le même problème?
Dernière édition par dicky62 le Lun 22 Mar, 2010 16:42, édité 1 fois.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar boscodon » Mer 24 Fév, 2010 23:29

J'ai fait des portabilité d'Orange Mobicarte vers Simyo, de Simyo vers Leclerc Mobile, de Zéro Forfait vers Simyo, de Simyo vers Zéro Forfait.
Il n'y a jamais eu ni problème ni retard.
C'est peut être un bug?
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar courchevel » Mer 24 Fév, 2010 23:36

Moi aussi, j'envisage Leclerc mobile et je me suis renseigné aujourd'hui.

Pour la portabilité, il faut le signaler au moment de l'achat et surtout ne pas activer le kit (avec alors un n° leclerc). Leclec s'occupe de tout et au bout de qq jours, OK.

On peut aussi faire la portabilité + tard (toujours gratuit) mais il faut s'en occuper avec simyo m'a-t-on dit.

Peut-être as tu activé le kit ?

De toute façon, la portabilité est un droit si la ligne est active, même avec un crédit de 0€. Si tu as transmis le RIO (dispo au 807 chez simyo) au moment de l'achat chez leclerc, ça devrait aller.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar navidad » Mer 24 Fév, 2010 23:45

Ce que je sais, c'est que CashstoreMobile (c'est à dire KPN, donc la maison mère de Simyo) m'avait interdit une portabilité sortante à l'approche de leur cession d'activité (avec une ligne active néanmoins).
- Je me sens V. Reynouard
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar sub13 » Mer 24 Fév, 2010 23:46

bonsoir

Que veux-tu dire ne pas utiliser le kit ? quand j'étais passé de Virgin vers Leclerc mobile on pouvait utiliser le numéro leclerc donné lors de l'achat en attendant la portabilité. Par la suite Lelcerc avait envoyé une deuxième carte sim avec le n° Porté !

bon maintenant selon évolution Simyo peut-être vais-je revenir vers Leclerc
Savez vous si pour la portabilité sortante Simyo vers Leclerc il doit rester du crédit sur le compte Simyo
car à l'époque pour portabilité inverse Leclerc vers Simyo ça bloquait si pas de crédit chez Leclerc comme dit dans ce témoignage comme dit dans ce message Messagede Olivier35 » Mer 18 Mar, 2009 20:05 en bas de la page 44

bye
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar boscodon » Mer 24 Fév, 2010 23:47

courchevel a écrit:Moi aussi, j'envisage Leclerc mobile et je me suis renseigné aujourd'hui.

On peut aussi faire la portabilité + tard (toujours gratuit) mais il faut s'en occuper avec simyo m'a-t-on dit.



Non je l'ai fait 3 mois après l'ouverture de la ligne chez LM.
J'ai envoyé le coupon du kit avec le numéro à porter et le RIO à AFONE MOBILE(l'opérateur technique de LM) et la portabilité a été effectuée 10 jour après la réception de ma demande.
Pour la portabilité immédiate le vendeur du magasin Leclerc m'avait dit qu'il fallait attendre 10 jours pour que la carte SIM soit active (le temps de transférer le numéro de SIMYO à LM).
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar chartjluc » Jeu 25 Fév, 2010 00:25

Bonjour,
Portabilité demandée le 17/02 de NRJ mobile vers LM, lettre + carte sin reçu aujourd'hui.Pas de soucis
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar dicky62 » Jeu 25 Fév, 2010 09:17

Bonjour à tous,
Je précise que j'ai demandé la portabilité lors de l'achat du kit mini. Donc je n'ai pas eu de numéro temporaire.
Mon compte Simyo est actif(appels de la part de Simyo et de Leclerc pour vérification) et approvisionné.
Je ne vois que 3 raisons.
1. Le bug (mais Leclerc m'assure avoir fait la demande de portabilité 3 fois de suite ).
2. Simyo ne fait pas de portabilité sortante,alors pourquoi tant de "cinéma"(vérif numéro carte Sim, vérif RIO, appel pour voir si la ligne est active) de la part du SAV?
3. Obstruction chez Leclerc qui veut absolument de donner un numéro Leclerc.

J'attends la suite pour vous tenir au courant.
Merci pour vos réponses.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar Edd » Jeu 25 Fév, 2010 09:31

Pour moi la portabilité de chez Simplicime vers Leclerc faite il y a 6 mois s'est passé sans problème. SMS de Leclerc pour m'informer des différentes étapes.
Passage à l'heure prévue, sans n° temporaire.
Ma carte simplicime désactivée, et la carte LM activée peu après. J'avais deux portables, je n'ai pas eu besoin de changer les cartes sim.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar kylegl » Jeu 25 Fév, 2010 12:15

La loi, rien que la loi.

Permettre au client la portabilité du numéro, que ce soit entrante (un opérateur récupère le numéro d'un autre) ou sortante (un opérateur donne le numéro à un autre) est une OBLIGATION LEGALE, en application de l'article L44 du Code des postes et des communications électroniques, qui fixe d'ailleurs un délai MAXIMAL de 10 JOURS pour effectuer la dite portabilité.

La Décision n° 06-0381 de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) en date du 30 mars 2006 précisant les modalités d’application de la portabilité des numéros mobiles en métropole, publiée au JO du 14 avril 2006, définie les modalités d'application de cette obligation.
Elle impose notamment un délai MAXIMAL de 7 JOURS CALENDAIRES à un opérateur pour attribuer un RIO à un numéro mobile (délai compté à partir de l'activation du numéro).

Ne pas respecter une obligation légale, ou bien la respecter mais avec du retard, et ceci MEME en étant de bonne foi, ouvre DIRECTEMENT droit à remboursement du préjudice et dommages et intérets pour le client, en application de l'article 1147 du Code civil.

navidad a écrit:Ce que je sais, c'est que CashstoreMobile (c'est à dire KPN, donc la maison mère de Simyo) m'avait interdit une portabilité sortante à l'approche de leur cession d'activité (avec une ligne active néanmoins).

Illégal, donc. Possibilité de se retourner contre l'opérateur et de demander des dommages et intérets pour la perte du numéro.

dicky62 a écrit:2. Simyo ne fait pas de portabilité sortante,alors pourquoi tant de "cinéma"(vérif numéro carte Sim, vérif RIO, appel pour voir si la ligne est active) de la part du SAV?

L'opérateur n'a PAS LE CHOIX, il a l'OBLIGATION de permettre la portabilité, sortante comme entrante.
Idem, s'il ne le permet pas, il prend le risque d'être poursuivi en justice et de devoir payer des dommages et intérets pour la perte du numéro.

boscodon a écrit:Pour la portabilité immédiate le vendeur du magasin Leclerc m'avait dit qu'il fallait attendre 10 jours pour que la carte SIM soit active (le temps de transférer le numéro de SIMYO à LM).

Lorsque l'on demande une portabilité, les opérateurs ont effectivement 10 jours MAX pour effectuer cette portabilité.
Par contre, lorsque l'on prend un nouveau numéro, il est possible de demander la portabilité dès le 7EME JOURS après l'activation du numéro.
Toujours pareil, ne pas respecter ce délai, en faisant une portabilité plus tardive ou bien en interdisant la portabilité avant un délai plus grand que 7 jours pour les nouveaux numéros est une faute qui engage directement la responsabilité de l'opérateur, et la loi impose à l'opérateur de rembourser les dommages et intérets qui en résultent.

sub13 a écrit:Savez vous si pour la portabilité sortante Simyo vers Leclerc il doit rester du crédit sur le compte Simyo car à l'époque pour portabilité inverse Leclerc vers Simyo ça bloquait si pas de crédit chez Leclerc

La décision n° 2004-1126 du 21 décembre 2004 de l'ARCEP, paru au JORF n°28 du 3 février 2005 fixe une liste EXHAUSTIVE des 3 SEULES ET UNIQUES raisons légales permettant à un opérateur de refuser une portabilité.
Ces trois raisons sont :
- soit la personne n'est pas le titulaire du forfait
- soit il y a erreur dans le RIO
- soit le numéro est déjà inactif (résilié ou suspendu pour vol ou fraude).

Il n'y a AUCUN motif permettant à un opérateur de refuser une portabilité parce qu'il n'y a pas de crédit sur la ligne. Refuser une portabilité pour un tel motif est donc ILLEGAL et, toujours pareil, ouvre droit à dommages et intérets.
Sachant qu'en plus, la même décision précise bien qu'en cas de refus, l'opérateur a l'OBLIGATION d'indiquer "avec précision le motif du refus et, le cas échéant, les moyens de rendre à nouveau éligible sa demande de portabilité".
Donc facile de prouver en justice que le motif n'est pas légal.


dicky62 : contactez donc les 2 opérateurs (l'ancien et le nouveau) pour leur rappeler leur obligation légale d'effectuer la portabilité sous 10 JOURS MAX (article L44 du Code des postes et des communications électroniques), et que le fait de ne pas tenir ce délai vous ouvre DIRECTEMENT droit à dommages et intérets (article 1147 du Code civil).


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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar dicky62 » Jeu 25 Fév, 2010 21:27

Bonsoir,
A l'heure actuelle, Leclerc mobile ne m'a pas rappelé.
Normalement, si la portabilité fonctionne, je dois recevoir un sms de confirmation dans les 48 heures.
Attente jusqu'à demain 13 heures.
Je vous tiens au courant.
A demain.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar ab1 » Ven 26 Fév, 2010 00:43

Je crois qu'à l'époque la portabilité sortante depuis Leclerc avait été bloquée parce que le compte était négatif, les 1,50€ avait été prélevés alors qu'il n'y avait pas de crédit sur le compte.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar dicky62 » Ven 26 Fév, 2010 10:17

Je viens d'avoir le SAV Simyo au téléphone.
Pour eux, pas de problème.
Mon compte est approvisionné et actif.Pas de demande de portabilité sortante pour l'instant.
J'ai insisté en leur disant que la portabilité est obligatoire. Je leur ai parlé de l'article L.44.
Réponse:"Simyo ne fait pas d'obstruction, peut-être que Leclerc veut vous imposer un numéro Leclerc".
Je ne vois pas l'intérêt et attends cet après-midi pour rappeler Leclerc.
Huit coups de fil entre Simyo et Leclerc. Pratiquement une heure de communication. Et je vois poindre le résultat: pas de portabilité parce-que quelqu'un ne veut pas appliquer la loi.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar kylegl » Ven 26 Fév, 2010 18:09

ab1 : dans sa Décision n° 2006-0381 du 30 mars 2006 paru au JORF n°113 du 16 mai 2006, l'ARCEP précise que :
conformément aux textes en vigueur, le droit à la portabilité du numéro ne [peut] pas être conditionné à l'absence de contentieux entre l'opérateur et son abonné et ne pourrait constituer une voie supplémentaire pour obtenir, le cas échéant, le recouvrement des sommes dues.

Il est donc ILLEGAL de refuser la portabilité au prétexte que le solde est négatif.

dicky62 : dans ce cas courrier en recommandé à CHACUN des opérateurs rappelant le contexte (demande de forfait le xx/xx/xx avec portabilité, aucune portabilité effectué le xx/xx/xx), rappelant la loi (articles sus-cités) et le mettant en demeure sous 15 JOURS les opérateurs de vous donner la confirmation ECRITE qu'ils ont fait le nécessaire pour porter votre numéro dans les délais, et que si la portabilité n'a pas été faite, c'est la faute de l'autre opérateur.
Indiquez que vous exigez cette confirmation écrite car vous allez saisir la justice de proximité pour obtenir la portabilité sous astreinte ainsi que des dommages et intérets pour le retard, ou bien, si le numéro est déjà perdu, de FORTS dommages et intérets pour la perte du numéro, et qu'en cas d'absence de réponse de l'opérateur sous 15 jours, vous citerez cette absence de réponse comme preuve de la mauvaise foi de l'opérateur dans cette affaire.


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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar ab1 » Ven 26 Fév, 2010 19:50

Pour ceux qui ont peur de perdre leur numéro : la portabilité depuis Simyo vers Leclerc s'est effectuée cet après-midi. Perte de ligne pendant une ou 2 heures, mais tout s'est fait comme annoncé par Leclerc dans ses SMS.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar dicky62 » Ven 26 Fév, 2010 20:46

Content pour ab 1.
Pour moi, le sms de Leclerc daté du 17/02 ,lendemain de la demande de portabilité, disait:"Portabilité refusée car numéro inactif chez l'opérateur donneur".
Et depuis, ils se renvoient joyeusement la balle malgré plusieurs coups de fil et "menaces" diverses de ma part(article 44, etc.).
J'attends depuis plus de 48 heures, le sms de LECLERC me confirmant la portabilité.
Le week-end arrivant, je ne garde pas beaucoup d'espoirs malgré ma ligne qui est active et mon compte approvisionné.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar dicky62 » Ven 26 Fév, 2010 20:48

@ab 1.
Lorsque tu as pris un compte chez Leclerc, as-tu demandé la portabilité immédiate ou bien as-tu eu un numéro provisoire?
Pour ma part, j'ai demandé la portabilité immédiate et je n'ai donc pas eu de numéro provisoire.
Peut-être une piste.
Merci.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar ab1 » Ven 26 Fév, 2010 22:30

En fait j'envisageais déjà de partir chez Leclerc et j'avais acheté le pack mini il y quelques mois pour essayer. Quand j'ai reçu le mail de Simyo j'ai tout de suite envoyé la demande de portabilité incluse dans le pack, puisque chez Leclerc on peut demander la portabilité quand on veut. Quelques jours après j'ai reçu des sms de Leclerc sur le numéro à porter me donnant la date de la portabilité et j'ai reçu par la poste la nouvelle carte sim. Ce matin ils m'ont envoyé un sms pour dire que la nouvelle carte sim serait activée dans 8h. Le numéro Simyo a cessé de fonctionner vers 16h, je ne sais pas exactement et vers 18h comme promis la carte Leclerc a été activée avec mon numéro que je voulais garder et le transfert du crédit depuis l'ancien numéro Leclerc qu'on m'avait donné en novembre.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar boscodon » Ven 26 Fév, 2010 22:42

ab1 a écrit:En fait j'envisageais déjà de partir chez Leclerc et j'avais acheté le pack mini il y quelques mois pour essayer. Quand j'ai reçu le mail de Simyo j'ai tout de suite envoyé la demande de portabilité incluse dans le pack, puisque chez Leclerc on peut demander la portabilité quand on veut. Quelques jours après j'ai reçu des sms de Leclerc sur le numéro à porter me donnant la date de la portabilité et j'ai reçu par la poste la nouvelle carte sim. Ce matin ils m'ont envoyé un sms pour dire que la nouvelle carte sim serait activée dans 8h. Le numéro Simyo a cessé de fonctionner vers 16h, je ne sais pas exactement et vers 18h comme promis la carte Leclerc a été activée avec mon numéro que je voulais garder et le transfert du crédit depuis l'ancien numéro Leclerc qu'on m'avait donné en novembre.


Qq mois après j'ai fait la portablité de mon numéro mobicarte transféré fin aout sur SIMYO sur LM.
Pas de problème ni au niveau du numéro ni du crédit qui a été transféré au centime près.
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Re: Obstruction à la portabilité?

Messagepar dicky62 » Sam 27 Fév, 2010 12:45

Merci à ab 1 et à boscodon pour ces retours.
Ce matin, la situation est toujours figée:
Leclerc me dit qu'aux différentes demandes de portabilité ,Symio répond que ma ligne est résiliée(alors que j'envoie des sms et des appels).
Simyo me dit que la ligne est prête et qu'il ne devrait pas y avoir de problème quant à la portabilité vers Leclerc.
Je précise encore une fois qu'aussi bien Simyo que Leclerc m'ont appelé sur ma ligne pour vérifier son "activité".
Ma ligne est effectivement active et approvisionnée.
Qui est le menteur?
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