garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Free Mobile, quatrième opérateur de réseau 3G en France

garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar Sly_drums » Dim 18 Juin, 2017 09:33

Bonjour à tous

J'ai souscris à une location free mobile pour une durée de 24 mois en avril 2015. J'ai choisi l'IPhone 6, aujourd'hui je suis arrivé au terme de la location depuis 2 mois. J'aimerai repartir pour une location de 24 mois avec un iPhone 7, mais garder l'IPhone 6 pour ma compagne ? Cela est il possible ?
Si j'ai bien compris, je dois me réabonner via le site Free et en parallèle régler l'indemnité que Free demande en cas de non restitution ?
Merci pour vos éclairages, je nage un peu !
Sly_drums
Newbie
Newbie
 
Messages: 2
Inscription: Dim 18 Juin, 2017 09:27
Marque de téléphone: Apple
Modèle de téléphone: Iphone 6
Opérateur mobile: Free Mobile

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar chantoine » Dim 18 Juin, 2017 09:36

Tu dois rendre le mobile. L'indemnité de non restitution ne te rendra pas propriétaire.
chantoine
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 10566
Inscription: Jeu 16 Déc, 2010 14:33
Marque de téléphone: LG
Modèle de téléphone: G4
Opérateur mobile: SFR Red
2ème opérateur: Bouygues Telecom

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar Sly_drums » Dim 18 Juin, 2017 09:39

Merci pour cette reponse.
Si je comprends bien, concrètement le fait de payer cette indemnité fait que l'on peut garder le téléphone mais rien en faire ?
Sly_drums
Newbie
Newbie
 
Messages: 2
Inscription: Dim 18 Juin, 2017 09:27
Marque de téléphone: Apple
Modèle de téléphone: Iphone 6
Opérateur mobile: Free Mobile

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar Aardohan » Dim 18 Juin, 2017 09:41

C'est une location sans option d'achat, donc si tu ne rends pas le mobile, Free peut très bien le bloquer et le rendre inutilisable. :wink:
.:  iPhone 11 Pro Max 256Go | Orange : Forfait Open Up 120Go ■  iPad 9.7 (2018) | Multi-SIM Internet + 1Go ■ Livebox 4 | ADSL :.
.:  iPhone 7 32Go | free mobile : Forfait Free 100Go :.
.:  iPhone SE 32Go | Réglo mobile : Forfait Étudiant 65Go :.
Avatar de l’utilisateur
Aardohan
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 7892
Inscription: Dim 15 Fév, 2009 12:28
Localisation: Capitale du Champagne
Marque de téléphone: Apple
Modèle de téléphone: iPhone 11 Pro Max
Opérateur mobile: Orange
2ème opérateur: Free Mobile

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar CorsicaBia » Dim 18 Juin, 2017 09:58

Le téléphone ne t'appartient pas, c'est une location, il n'y a aucune option de rachat.

La somme que tu paye est juste une forme de pénalité pour non restitution, mais le téléphone reste la propriété de Free et a ce titre, il peut le bloquer et donc le rendre inutilisable.

A toi de voir, mais on ne peut blâmer Free sur ce coup, tout était clair dès le départ et a fait l'objet de nombreuses mises en garde un peu partout sur le net quand Free a proposé la location de smartphone.
Mobile : SFR Red 30Go à 5€ a vie - Orange pour la Sim Pro - carte prépayée Symacom
Fixe : OVH NoBox à 19.99€ en dégroupage total avec ligne SIP à 1.19€
Smartphone : Honor 10
CorsicaBia
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 1064
Inscription: Jeu 07 Juil, 2011 05:00
Localisation: Corse
Marque de téléphone: Autre...
Modèle de téléphone: Honor 10
Opérateur mobile: SFR Red
2ème opérateur: Orange

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar Patatos_Jojo » Dim 18 Juin, 2017 12:07

Bonjour,

Les 1ères fin de contrat de location free mobile sont apparues en janvier 2016 (soit 18mois).

Nombreux retours sur internet indiquent conserver le smartphone loué, sans aucun blocage ou demande supplémentaire (retour du smartphone / frais quelconque supplémentaires) émanante de free mobile.
Dès lors que l'abonné a bien respecté les 3 étapes suivantes:
-être à jours sur le paiement des mois de location
-demande de résiliation sur espace client, et cocher ne pas restituer le smartphone
-payer la pénalité de non-restitution


En 18mois il n'y a eu aucun cas connu mediatiquement, ni sur les forums, d'abonné ayant eu blocage/demande de retour du smartphone. Lorsqu'ils avaient resilié et conservé le smartphone, en respectant scrupuleusement les 3 étapes citées plus haut.

Les conditions générales de location free mobile prévoient clairement de conserver (pas acheter) le smartphone, peu importe son état, lors de la résiliation.
Si les CGL l'indiquent, si cela vous est proposé sur l'espace client, et si après 18 mois on ne trouve aucun retour client ayant connu blocage.
Je ne comprends pas sur quel fondement légale des CGL free mobile, et des retours clients, certains affirment qu'il y aura blocage etc...

Comme indiqué vous n'aurez pas de titre de propriété du smartphone, car il ne s' agit pas d'une option d'achat.
Néanmoins vous resterez l'unique dépositaire, identifié par votre contrat de location et document de confirmation de résiliation, de l'appareil qui était loué chez free mobile.

Si vous vendez ou confié le smartphone:
En cas d'interception par les forces de l'ordre de l'IMEI du smartphone, dans des affaires illégales, vous serez l'unique personne connue légalement (IMEI relié à votre contrat location free mobile).
Pareil si vous revendez un smartphone, dont vous êtes propriétaire, sans faire un acte de vente avec copie de la pièce d'identité et signature de l'acheteur ^^
Patatos_Jojo
Actif
Actif
 
Messages: 299
Inscription: Dim 18 Juin, 2017 10:52
Marque de téléphone: Samsung
Opérateur mobile: Free Mobile
2ème opérateur: SFR

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar chantoine » Dim 18 Juin, 2017 12:42

Bla bla bla... pourquoi vouloir à tout prix tordre les textes, qui sont très clairs ?

Si personne n'a fait état d'un blocage (ce qui reste à prouver), c'est peut-être, accessoirement, parce que les personnes touchées ne vont pas s'en vanter...
chantoine
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 10566
Inscription: Jeu 16 Déc, 2010 14:33
Marque de téléphone: LG
Modèle de téléphone: G4
Opérateur mobile: SFR Red
2ème opérateur: Bouygues Telecom

garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar phiphi931 » Dim 18 Juin, 2017 12:58

Bonjour
+1 car les blocages sont réels
Cordialement
B&Y 20Go 9.99€ je ne lis pas les messages privés.....
phiphi931
Très actif
Très actif
 
Messages: 505
Inscription: Mer 30 Mai, 2012 09:36
Marque de téléphone: Samsung
Modèle de téléphone: Galaxy S7
Opérateur mobile: Sosh

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar largado » Dim 18 Juin, 2017 13:17

phiphi931 a écrit:+1 car les blocages sont réels

Source ? :crazyeyes:
Apple iPhone 11 Pro Max : Orange Sosh 70Go 9,99€/mois
Palm TCL PVG100 : SYMA 1Go 1,90€/mois | Huawei B525 : SFR R=D SL data illimitée 25€/mois | ZTE MF980 | OnePlus 6T | iPhone 4S
largado
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 6240
Inscription: Jeu 21 Nov, 2013 18:27
Marque de téléphone: Apple
Modèle de téléphone: iPhone 11 Pro Max
Opérateur mobile: Sosh
2ème opérateur: SFR Red

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar phiphi931 » Dim 18 Juin, 2017 13:21

Confirmés :crazyeyes: :crazyeyes:

Curieux :no:
Bonne journée :mrgreen:
B&Y 20Go 9.99€ je ne lis pas les messages privés.....
phiphi931
Très actif
Très actif
 
Messages: 505
Inscription: Mer 30 Mai, 2012 09:36
Marque de téléphone: Samsung
Modèle de téléphone: Galaxy S7
Opérateur mobile: Sosh

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar largado » Dim 18 Juin, 2017 14:05

Bien sûr.
Apple iPhone 11 Pro Max : Orange Sosh 70Go 9,99€/mois
Palm TCL PVG100 : SYMA 1Go 1,90€/mois | Huawei B525 : SFR R=D SL data illimitée 25€/mois | ZTE MF980 | OnePlus 6T | iPhone 4S
largado
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 6240
Inscription: Jeu 21 Nov, 2013 18:27
Marque de téléphone: Apple
Modèle de téléphone: iPhone 11 Pro Max
Opérateur mobile: Sosh
2ème opérateur: SFR Red

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar boulete » Dim 18 Juin, 2017 14:37

Patatos_Jojo a écrit:Les conditions générales de location free mobile prévoient clairement de conserver (pas acheter) le smartphone, peu importe son état, lors de la résiliation.
Si les CGL l'indiquent, si cela vous est proposé sur l'espace client, et si après 18 mois on ne trouve aucun retour client ayant connu blocage.
Je ne comprends pas sur quel fondement légale des CGL free mobile, et des retours clients, certains affirment qu'il y aura blocage etc...


pouvez vous me donner les articles nommant expressément cette possibilité

car pour ma part

ARTICLE 3. UTILISATION DU MOBILE
3.1. Le Mobile (accessoires compris) demeure la propriété exclusive, incessible et insaisissable
de Free Mobile.
Le Mobile ne pourra en aucun cas être cédé, louer ou prêté à un tiers sous
quelque forme que ce soit. L’utilisateur aura la qualité de gardien du Mobile au sens de l’article
1384 du Code civil à compter de la livraison du Mobile et jusqu’à sa remise à Free Mobile.



ARTICLE 9. RESTITUTION
9.1. La rétractation ou la résiliation du Contrat, quelle qu’en soit la cause, entraîne une obligation
pour l’utilisateur de restitution du Mobile (i) dans les conditions définies à l’article 2.1 en cas de
rétractation, ou (ii) en bon état d’usage et d’entretien, avec l’ensemble de ses accessoires dans les
30 jours suivant la date d’effet de la résiliation, par envoi à Free Mobile à l’adresse indiquée à l’article


9.2. Sauf cas de force majeure, si l’utilisateur ne restitue pas le Mobile ou le restitue dans un mauvais
état de fonctionnement, Free Mobile facturera à l’utilisateur : soit le prix public de vente du Mobile en
vigueur au jour de la commande sur http://mobile.free.fr/mobiles.html lorsque l’utilisateur manque à
son obligation dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation;
Le contenu de cette réponse ne peut être assimilé à un avis,un conseil ou une information juridique
et ne saurait se substituer à une consultation auprès d'un homme de loi

ex BT sensation,AuchanTelecom,Virginmobile,B&YFree
actuellement ,[b]RED 3€99
,FAI OrangeZen sat
Avatar de l’utilisateur
boulete
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 8605
Inscription: Lun 26 Sep, 2011 14:18
Marque de téléphone: Samsung
Modèle de téléphone: SGS 5 lte note 3
Opérateur mobile: SFR

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar Patatos_Jojo » Dim 18 Juin, 2017 14:52

chantoine a écrit:Bla bla bla... pourquoi vouloir à tout prix tordre les textes, qui sont très clairs ?

Si personne n'a fait état d'un blocage (ce qui reste à prouver), c'est peut-être, accessoirement, parce que les personnes touchées ne vont pas s'en vanter...


Justement les textes sont très clairs, et d'ailleurs les voici: extrait de l'article 9: Restitution des CGL https://mobile.free.fr/docs/Conditions_Generales_de_Location.pdf

9.2. Sauf cas de force majeure, si l’utilisateur ne restitue pas le Mobile ou le restitue dans un mauvais
état de fonctionnement
,

Free Mobile facturera à l’utilisateur :
- soit le prix public de vente du Mobile en
vigueur au jour de la commande
sur http://mobile.free.fr/mobiles.html lorsque l’utilisateur manque à
son obligation dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation
;

- soit le montant forfaitaire associé
au Mobile choisi au moment de sa souscription
et figurant sur sa fiche produit lorsque l’obligation de
restitution n’est pas liée à l’exercice du droit de rétractation.


L'article 9.2 traite bien d'un 1er cas, où le client qui ne restitue pas le smartphone sera facturé du tarif de vente (prix affiché à date de la souscription).
Lorsque le client n'a pas restitué le smartphone dans le délai de 14 jours de rétractation.

Le 2ème cas traite d'une résiliation, hors periode rétractation, sans resituter le smartphone ou restitué dans un etat de fonctionnement.
Le client sera facturé du montant forfaitaire (frais de non restitution) associé au smartphone choisi, et indiqué sur la fiche produit.

C'est pourtant très clair!
Sachant que l'espace client free mobile propose clairement, le choix de restituer ou conserver le smartphone lorsqu'on active la résiliation.

Les personnes se vantent/plaignent de choses légitimes et illégitimes, à longueur de journée dans les forums.
Mais les soit disantes victimes de blocage, de leurs mobiles conservés après paiement frais de non-restitution, n'oseraient pas aborder le sujet?
Même en anonyme ^^

Je pense avoir une vague idée de qui propose du blabla ^^
Patatos_Jojo
Actif
Actif
 
Messages: 299
Inscription: Dim 18 Juin, 2017 10:52
Marque de téléphone: Samsung
Opérateur mobile: Free Mobile
2ème opérateur: SFR

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar Patatos_Jojo » Dim 18 Juin, 2017 14:57

@boulete

L'article 9.1 se ponctue par une annotation (i). Ce qui indique qu'il y a une spécificité.

"Sauf cas de cas de force majeur" indique qu'il n'y aura justement pas à satisfaire les conditions suivies.
Le cas de force majeure exonère de la responsabilité, c'est un dispositif légal. Alors le cas de force majeur est exclus du 9.2
Si le 9.2 traitait du cas de force majeur, la phrase débuterait par "dans le cas" ou "si cas".

Mieux qu'un article de presse.
La possibilité de conserver le smartphone loué, contre frais non restitution, est proposée dans l'espace client.
Lors de l'activation de la résiliation sur espace client, vous devez choisir entre:
- restituer le smartphone
- conserver le smartphone

Free mobile serait devenu autant pervers narcissique, pour proposer ce choix puis bloquer les smartphones?
Je serai ravi d'avoir des liens de personnes dont le smartphone a été bloqué...
Dernière édition par Patatos_Jojo le Dim 18 Juin, 2017 15:13, édité 2 fois.
Patatos_Jojo
Actif
Actif
 
Messages: 299
Inscription: Dim 18 Juin, 2017 10:52
Marque de téléphone: Samsung
Opérateur mobile: Free Mobile
2ème opérateur: SFR

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar chantoine » Dim 18 Juin, 2017 15:06

Donne donc un exemple de cas de force majeure, pour voir ?
chantoine
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 10566
Inscription: Jeu 16 Déc, 2010 14:33
Marque de téléphone: LG
Modèle de téléphone: G4
Opérateur mobile: SFR Red
2ème opérateur: Bouygues Telecom

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar boulete » Dim 18 Juin, 2017 15:11

définition de la force majeur

Code civil - Article 1218
Il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu'un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l'exécution de son obligation par le débiteur.


garder intentionnellement son mobile ne répond pas à la définition de force majeur :no: mais bien à celle de la fraude :shocked!:

il serait temps d'en arrêter avec cette désinformation :colere
Le contenu de cette réponse ne peut être assimilé à un avis,un conseil ou une information juridique
et ne saurait se substituer à une consultation auprès d'un homme de loi

ex BT sensation,AuchanTelecom,Virginmobile,B&YFree
actuellement ,[b]RED 3€99
,FAI OrangeZen sat
Avatar de l’utilisateur
boulete
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 8605
Inscription: Lun 26 Sep, 2011 14:18
Marque de téléphone: Samsung
Modèle de téléphone: SGS 5 lte note 3
Opérateur mobile: SFR

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar Patatos_Jojo » Dim 18 Juin, 2017 15:19

@boulete

Désinformation?

Vous utilisez le 9.2 pour indiquer qu'il traite du cas de force majeure. Or ce même article débute par "sauf cas de force majeure"...

Ensuite la force majeur exonère la responsabilité du contractant des devoirs attendus. C'est un dispositif légal, et il n'est validé uniquement que par un juge.

Je n'irai pas jusqu'à affirmer que vous faites de la désinformation. Mais que vous ne comprenez pas le texte, ni n'êtes familier aux textes de loi.
Patatos_Jojo
Actif
Actif
 
Messages: 299
Inscription: Dim 18 Juin, 2017 10:52
Marque de téléphone: Samsung
Opérateur mobile: Free Mobile
2ème opérateur: SFR

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar boulete » Dim 18 Juin, 2017 15:27

effet de manche en s' exonérant du 9.1
:clap: :clap: :clap:
Le contenu de cette réponse ne peut être assimilé à un avis,un conseil ou une information juridique
et ne saurait se substituer à une consultation auprès d'un homme de loi

ex BT sensation,AuchanTelecom,Virginmobile,B&YFree
actuellement ,[b]RED 3€99
,FAI OrangeZen sat
Avatar de l’utilisateur
boulete
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 8605
Inscription: Lun 26 Sep, 2011 14:18
Marque de téléphone: Samsung
Modèle de téléphone: SGS 5 lte note 3
Opérateur mobile: SFR

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar fredcreteil » Dim 18 Juin, 2017 15:32

location =
- appareil où on ne deviendra jamais le propriétaire
- coûte aussi cher que l'achat
- pénalités diverses

bref, à mon sens, sans intérêt ..
heureusement qu'il y a un forum car la téléphonie mobile est tellement volontairement complexe, que même les consommateurs les plus prudents peuvent se faire avoir..
Avatar de l’utilisateur
fredcreteil
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 2906
Inscription: Sam 17 Déc, 2011 15:25
Localisation: Argentan dans le département de l'Orne (61)
Marque de téléphone: Wiko
Modèle de téléphone: wiko Freddy
Opérateur mobile: SFR Red
2ème opérateur: Free Mobile

Re: garder le téléphone et repartir sur un nouvelle location

Messagepar Patatos_Jojo » Dim 18 Juin, 2017 15:51

@frecreteil

Je ne préconise pas la location mobile, que j'ai beaucoup critiqué (à tort sur certains sujets) concernant :
- les délai de prise en charge sav, suite à une panne.
- la définition d'état de bon fonctionnement, pour la restitution et donc facturation... (à tort, un proche à restitué avec quelques fines rayures sans être facturé)
- le manque de clarté pour la possible couverture par les assurances (à tort)

Néanmoins dans cette offre précise, le coût (si non restitution) sur 24 mois reste susbtentiellement le même qu'un achat sur le même site.
L'avantage est d'avoir un échelonnement en 24 fois, sans passer par un établissement financier et ses contraintes.

Cela peut intéresser un segment de la clientèle.
Patatos_Jojo
Actif
Actif
 
Messages: 299
Inscription: Dim 18 Juin, 2017 10:52
Marque de téléphone: Samsung
Opérateur mobile: Free Mobile
2ème opérateur: SFR

Suivante

Retourner vers Free Mobile

 


  • Articles en relation
    Réponses
    Vus
    Dernier message

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 37 invités