Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-cadre"

Forfaits sans engagement, forfaits No Limit, forfaits bloqués

Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-cadre"

Messagepar soft_c_hard » Ven 08 Nov, 2013 15:49

Bonjour,
Voici le courriel reçu le 7/11 de BM :
" Nous vous informons que, comme nous y autorise l'article 10 de nos CGV (cliquez ici), nous allons clôturer votre compte et résilier votre ligne Budget Mobile n° 06...... à la date du 18 novembre 2013.
Votre usage nous apparaît hors-cadre par rapport aux conditions de notre offre. "

Contenu de l'ART. 10 RESILIATION
Le Service est souscrit pour une durée indéterminée et est résiliable à tout moment :
- par la Société : moyennant un préavis de 10 jours, à compter de l’envoi au Client d’un courrier postal ou électronique l’informant de l’arrêt du Service,
...
La résiliation sera effective dans un délai maximum de 3 jours ouvrés dans le cadre de la portabilité et de 10 jours ouvrés à compter de la réception du courrier par la Société. Des frais pourront être facturés selon les cas définis dans la grille tarifaire. Dans l’intervalle, le Client reste redevable des forfaits souscrits ainsi que des communications passées. À résiliation, le Client ne peut prétendre à récupérer sous quelque forme que ce soit les réductions et avoirs éventuellement acquis.


---
Voici le compteur de consommation :
Du 1er du mois jusqu'au dernier appel pris en compte (le 08/11/2013 à 10:41) votre conso était de :
08h 17mn 20s d'appels dans votre forfait et au-delà
2 SMS nationaux (dans le forfait et au-delà du forfait ou au compteur)

1. BM peut-il nous expliquer le "apparaît hors-cadre" ?

2. On a payé le forfait illimité pour un mois. Après le 18, on ne pourra plus l'utiliser ni être remboursé au prorata. :colere

3. Avec un préavis de 10 jours pour transférer la ligne à un nouvel opérateur, si on était absent pendant cette période, on pourrait dire au revoir à son numéro fétiche.

Avec ce type de comportement, BM peut toujours modifier tous les mois : les contrats, les forfaits et retirer les destinations internationales pour attirer les futurs clients ! :no:
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Budget Mobile » Ven 08 Nov, 2013 16:06

Bonjour,

Je vais tâcher de répondre à vos questions.

soft_c_hard a écrit:1. BM peut-il nous expliquer le "apparaît hors-cadre" ?

Nous nous basons sur plusieurs mois de conso.

soft_c_hard a écrit:2. On a payé le forfait illimité pour un mois. Après le 18, on ne pourra plus l'utiliser ni être remboursé au prorata.

Nous appliquerons exceptionnellement le prorata en novembre, comme nous l'avons fait en octobre.

soft_c_hard a écrit:3. Avec un préavis de 10 jours pour transférer la ligne à un nouvel opérateur, si on était absent pendant cette période, on pourrait dire au revoir à son numéro fétiche.

Nous avons envoyé un e-mail + un SMS. N'avez-vous pas reçu le SMS ? De plus, nous relancerons une communication à J-6.
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Ulrich » Ven 08 Nov, 2013 16:20

A espérer que ce ne soit pas le même genre de chose que celles pratiquées par prixtel, car en tout cas, ça y ressemble bien. :?
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar jp24 » Ven 08 Nov, 2013 16:26

Prixtel te sort une excuse totalement bidon de suspicion de fraude, et en plus te coupe cash ta ligne sans le moindre préavis. Aucun de ces 2 points ne se retrouve ici.

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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar M6MOBILE » Ven 08 Nov, 2013 16:29

@ soft_c_hard: Peut être tu appelles une destination internationale régulièrement ?
En plus des changements sporadiques de ses forfaits, BM fait le tri donc pour "dégager" les clients jugés " trop bavardS" ? :evil:
Ce qui conforte mes idées sur cette société: Budget Mobile n'est pas une société sérieuse ! Ils tentent de rentabiliser un max leur activité mobile avec des pratiques hasardeuses ... mais ça va combien durer avant de mettre la clef sous la porte ? :pamafote
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Ulrich » Ven 08 Nov, 2013 16:30

Il n'y a pas plus de détails dans une appellation "hors cadre" :wink:
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar jp24 » Ven 08 Nov, 2013 17:00

Je ne dis pas qu'il y a plus de détails, la grande, l'énorme différence, c'est :

- d'un côté, Prixtel (que je me permets de reprendre parce que tu l'as cité) qui te coupe ta ligne, et tu te retrouves à avoir payé une prestation que tu n'as pas et à te retrouver sans pouvoir passer d'appel, sans y avoir été prévenu, sans pouvoir te retourner, et sans même pouvoir en partir facilement puisque pour composer le 3179, encore faut-il une ligne active,

- et ici, Budget Mobile, qui te prévient que l'utilisation que tu fais de ton abonnement, au regard de ta consommation sur plusieurs mois glissants, ne correspond pas.

Alors oui, on pourra dire que c'est un illimité avec finalement des limites (oui, c'est d'ailleurs bien pour ca que j'ai toujours été contre), OK OK. Mais en attendant, la personne qui aura eu ce forfait 2 ou 3 ou 6 mois, tout le temps qu'elle l'aura eu payé, elle en aura bénéficié, sans interruption de ligne, sans être lésée, et il lui est laissé un délai largement suffisant pour demander sa portabilité, c'est quand même vachement différent, non ? :wink:

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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Ulrich » Ven 08 Nov, 2013 17:07

Enfin, c'est quand même jouer avec les mots. S'il y a des restrictions à l'illimité, elles doivent être clairement précisées dans les conditions générales, et bon, le terme "hors cadre" ne signifie pas grand chose. Il n'y a pas plus d'explications que prixtel.

Dans le cas présent, il n'y a pas de coupure en cours de contrat, mais seulement l'avertissement que 10 jours après la ligne sera résiliée, bref, le client a 10 jours pour trouver une solution.

Pour la portabilité, rien de dit qu'elle pourra être effectuée dans les 10 jours. :roll:
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Budget Mobile » Ven 08 Nov, 2013 17:12

Ulrich a écrit:(../..)Pour la portabilité, rien de dit qu'elle pourra être effectuée dans les 10 jours. :roll:

Si, la loi !
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar jp24 » Ven 08 Nov, 2013 17:15

Oui oui Ulrich, sur le fait que les restrictions devraient être clairement énoncées, je suis pleinement de ton avis. Elles l'étaient peut-être, j'avoue ne pas avoir la doc sous la main, mais bon, fort possible en effet que la limite était floue.

Cela dit, demain on me propose un truc illimité, j'en abuse, et au bout de 3 mois on me dit "t'as abusé, dans 10 jours c'est fini", j'en aurai quand même profité pendant 3 mois, au prix convenu, sans déception. C'est quand même pas pareil que "t'as abusé, on te coupe tout de suite, et tu paies quand même".

Et pour info, une portabilité qui se fait en plus de 10 jours, vive l'opérateur moisi dis donc :cry:

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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar M6MOBILE » Ven 08 Nov, 2013 17:21

Budget Mobile a écrit:
Ulrich a écrit:(../..)Pour la portabilité, rien de dit qu'elle pourra être effectuée dans les 10 jours. :roll:

Si, la loi !

Pourtant la Direction Départementale de la Protection des Populations vous a rapplé dernièrement qu'il faut prévenir le client au moins 1 Mois avant tout changement :roll:
Maintenant vous "menacer" le client de résilier sa ligne dans 10 jours ...
L'article L 121-84 du Code de la Consommation (tout projet de modification des conditions contractuelles est communiqué au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur) me semble prioritaire sur vos CGV et votre délai de 10 jours qui est en défaveur du client lésé :roll:
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar boulete » Ven 08 Nov, 2013 17:39

les CGA semblaient claires quant aux restrictions de l'illimité

Bien que plus commercialisé, nous vous rappelons les conditions de nos forfaits
illimités pour les clients en bénéficiant encore. La notion d'illimité ne s'applique en
aucun cas aux n° courts et spéciaux, SMS+ surtaxés et MMS. Appels : illimités
24h/24 depuis la métropole vers France Métropolitaine + sélection internationale et
DOM, 3h maximum par appel, sans limite de correspondants pour le national, vers 10
correspondants maximum par mois pour l'international, ensuite les appels sont
facturés aux tarifs au-delà du forfait en vigueur. SMS : illimités 24h/24 depuis la
métropole vers France Métropolitaine. Le forfait illimité est destiné aux particuliers
pour un usage privé et non professionnel entre deux individus, il n'est pas disponible
pour les professionnels et les entreprises. Les usages professionnels et non
conformes à ces conditions sont facturés aux tarifs hors forfait en vigueur


avez vous respecté ces limitations, ou avez les avez vous transgressé :?:
Le contenu de cette réponse ne peut être assimilé à un avis,un conseil ou une information juridique
et ne saurait se substituer à une consultation auprès d'un homme de loi

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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar jp24 » Ven 08 Nov, 2013 17:45

Et légalement, rien ne forçait Budget Mobile à proposer aux clients concernés de conserver ce forfait qui n'existe plus. Pour mémoire, le "sans engagement", c'est dans les deux sens !

Comme d'hab, il y en a toujours qui abusent, et c'est ensuite les mêmes qui viennent râler :oops:

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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Ulrich » Ven 08 Nov, 2013 17:46

Budget Mobile a écrit:
Ulrich a écrit:(../..)Pour la portabilité, rien de dit qu'elle pourra être effectuée dans les 10 jours. :roll:

Si, la loi !

La loi ne dit pas exactement ça. :roll:

Et qui plus est, il faut compter le délai de rétractation de 8 jours pour une VAD et de plus, pour effectuer une portabilité, il faut que la ligne soit active. Il faut donc s'y prendre dès le jour où le client a été informé de la résiliation et choisir un autre opérateur le jour même. D'ailleurs, on est le 7 novembre, la ligne sera résiliée le 17 novembre. Si la personne est en déplacement pour ce week end de 3 jours, elle fera une recherche d'opérateur dans le courant de la semaine prochaine. Admettons qu'elle souscrive mardi 12 auprès d'un concurrent, elle recevra la carte sim vers le 15 novembre (délais postaux de 48 h mais commande effectuée en fin de journée), si le délai de rétractation de 7 jours est respecté, on est hors délais et la ligne ne peut plus être portée car inactive.

10 jours n'est pas un délai suffisant pour être certain de ne pas perdre la possibilité de portabilité de la ligne mobile.

Je ne conteste pas les restrictions des illimités mais il faut aussi que ces restrictions soient clairement précisées, facilement compréhensibles par le client lambda et surtout, il faut que le client ait des précisions sur les raisons de la résiliation de la part de l'opérateur, avec un délai raisonnable pour qu'il puisse changer d'opérateur.

Si le client a fait un usage pro d'un forfait destiné aux particuliers, ça peut se comprendre, mais l'appellation "hors charte" n'apporte aucune information.

EDIT : merci boulete. Il me semblait bien que les restrictions étaient assez larges avec budget :yes:
Dernière édition par Ulrich le Ven 08 Nov, 2013 17:49, édité 1 fois.
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Budget Mobile » Ven 08 Nov, 2013 17:49

M6MOBILE a écrit:Pourtant la Direction Départementale de la Protection des Populations vous a rapplé dernièrement qu'il faut prévenir le client au moins 1 Mois avant tout changement
Maintenant vous "menacer" le client de résilier sa ligne dans 10 jours ...
L'article L 121-84 du Code de la Consommation (tout projet de modification des conditions contractuelles est communiqué au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur) me semble prioritaire sur vos CGV et votre délai de 10 jours qui est en défaveur du client lésé :roll:

Ce n'est absolument pas un changement de conditions, mais l'application exacte de nos conditions actuelles (article 10). Nous ne menaçons pas le client, nous l'informons. La portabilité se faisant dorénavant en 3 jours ouvrés, 10 jours laisse théoriquement le temps de changer 2 fois d'opérateur ce qui me semble amplement suffisant. Monsieur, vous persévérez dans vos attaques infondées contre notre entreprise : merci de calmer vos ardeurs.

Ajout : il est tout à fait possible de demander à ne pas exercer son droit à rétractation.
Dernière édition par Budget Mobile le Ven 08 Nov, 2013 17:51, édité 1 fois.
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Ulrich » Ven 08 Nov, 2013 17:50

Budget Mobile a écrit:La portabilité se faisant dorénavant en 3 jours ouvrés, 10 jours laisse théoriquement le temps de changer 2 fois d'opérateur ce qui me semble amplement suffisant.

3 jours est le délai maximum pour l'opération de portabilité, mais il faut aussi prendre en compte les délais de rétractations pour les VAD
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar JR Ewing » Ven 08 Nov, 2013 17:54

tiens budget mobile aurait été racheté par prixtel ?
prixtel coupe au bout de 30h/mois et budget au bout de 8h pour 8 jours !
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Budget Mobile » Ven 08 Nov, 2013 17:55

Ulrich a écrit:
Budget Mobile a écrit:La portabilité se faisant dorénavant en 3 jours ouvrés, 10 jours laisse théoriquement le temps de changer 2 fois d'opérateur ce qui me semble amplement suffisant.

3 jours est le délai maximum pour l'opération de portabilité, mais il faut aussi prendre en compte les délais de rétractations pour les VAD


Comme je l'ai rajouté a posteriori dans mon post précédent, la loi sur le droit de rétractation stipule qu'on peut tout à fait demander à ne pas en bénéficier (sauf erreur de ma part). Le droit de rétractation a été créé pour permettre aux consommateurs achetant par correspondance des biens onéreux ou des services engageants et chers de se désengager sans payer de fortes sommes... mais là on parle de services à 2 balles si j'ose dire !
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Budget Mobile » Ven 08 Nov, 2013 17:56

JR Ewing a écrit:tiens budget mobile aurait été racheté par prixtel ?
prixtel coupe au bout de 30h/mois et budget au bout de 8h pour 8 jours !


Vous ne connaissez pas les consommations du client concerné. Je vous demande donc de vous arrêter (pour paraphraser EB...) [EDIT "taire > arrêter" suite à remarque pertinente et bien fondée de Ulrich que je remercie au passage]
Dernière édition par Budget Mobile le Ven 08 Nov, 2013 23:59, édité 1 fois.
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Re: Forfait illimité : clôturé pour usage "apparaît hors-ca

Messagepar Ulrich » Ven 08 Nov, 2013 17:59

Budget Mobile a écrit:Ajout : il est tout à fait possible de demander à ne pas exercer son droit à rétractation.

C'est donc au consommateur de ne pas exercer ses droits lorsque l'opérateur décide de rompre un contrat. :roll:

Un peu facile comme solution, non ?

Budget Mobile a écrit:Le droit de rétractation a été créé pour permettre aux consommateurs achetant par correspondance des biens onéreux ou des services engageants et chers de se désengager sans payer de fortes sommes... mais là on parle de services à 2 balles si j'ose dire !

Non, le droit de rétractation a été crée pour les ventes à distances de manière générales, pas uniquement pour les biens onéreux ou les services engageants.

Il a été crée pour protéger le consommateur qui ne bénéficie pas des conseils d'un professionnel lorsqu'il commande à distance, contrairement à une vente en boutique.
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